Commission RH, Coopération & Affaires Juridiques

Commission des Ressources Humaines, de la Coopération & des Affaires Juridiques

Placée sous l'autorité d'un Coordonnateur Exécutif Adjoint, la Commission des Ressources Humaines, de la Coopération et des Affaires Juridiques est chargée de la mise en œuvre de la stratégie de coopération et de partenariat du Comité National de Développement des Technologies, du suivi de la coopération bilatérale et multilatérale, de la gestion prévisionnelle des effectifs, des plans de formation, ainsi que de la défense des intérêts juridiques du CNDT.

Elle est structurée en trois Secrétariats techniques : le Secrétariat de la Coopération et du Partenariat, le Secrétariat des Ressources Humaines et le Secrétariat Juridique et du Contentieux.

Ce dont la Commission est chargée

De la mise en œuvre de la stratégie de coopération et de partenariat ;
Du suivi de la coopération bilatérale et multilatérale aux niveaux national et international ;
De l'élaboration et du suivi des conventions et accords concernant le développement et le transfert des technologies ;
De la promotion et du suivi des relations de partenariat avec les organismes gouvernementaux et non-gouvernementaux s'occupant du développement et du transfert des technologies ;
De la participation à la recherche des financements et de l'expertise technique requise pour les projets et programmes du CNDT ;
De la mise en place et de la gestion d'une banque de données sur les partenaires techniques et financiers ;
De la participation à la préparation de toutes manifestations promotionnelles relatives aux activités en lien avec les missions du CNDT ;
De la participation à l'organisation des journées portes ouvertes, des foires et des expositions des produits de la recherche ;
De la gestion prévisionnelle des effectifs, en liaison avec la Sous-direction des Personnels, de la Solde et des Pensions du Ministère chargé de la Recherche Scientifique ;
De l'élaboration des plans de formation et du recyclage des personnels ;
Du contrôle permanent des présences et de la discipline ;
De la préparation et de l'instruction des dossiers disciplinaires des personnels ;
De la préparation et du suivi des dossiers de sécurité sociale du personnel ;
De la centralisation des besoins en formation ;
De la tenue des fichiers des stagiaires ;
De l'étude de tous les dossiers relatifs aux contentieux opposant le CNDT aux tiers ;
Du conseil juridique sur toute question intéressant le Comité — le cas échéant, il peut se faire assister par un conseil d'avocat requis par le Secrétaire Permanent ;
De la défense des intérêts du CNDT en justice et en tout lieu, en liaison avec la Cellule Juridique du Ministère en charge de la Recherche Scientifique et de l'Innovation ;
De la préparation et de la mise en forme de tous les projets de texte de nature législative, réglementaire et conventionnelle ;
De l'application des procédures, accords, contrats et conventions.

Secrétariat de la Coopération & du Partenariat

Placé sous l'autorité d'un Chef de Secrétariat, le Secrétariat de la Coopération et du Partenariat assure la mise en œuvre de la stratégie de coopération et de partenariat du CNDT, le suivi de la coopération bilatérale et multilatérale, ainsi que la promotion et le suivi des relations de partenariat avec les organismes gouvernementaux et non-gouvernementaux.

De la mise en œuvre de la stratégie de coopération et de partenariat ;
Du suivi de la coopération bilatérale et multilatérale aux niveaux national et international ;
De l'élaboration et du suivi des conventions et accords concernant le développement et le transfert des technologies ;
De la promotion et du suivi des relations de partenariat avec les organismes gouvernementaux et non-gouvernementaux ;
De la participation à la recherche des financements et de l'expertise technique requise pour les projets et programmes du CNDT ;
De la mise en place et de la gestion d'une banque de données sur les partenaires techniques et financiers ;
De la participation à la préparation de toutes manifestations promotionnelles relatives aux activités en lien avec les missions du CNDT ;
De la participation à l'organisation des journées portes ouvertes, des foires et des expositions des produits de la recherche.

Chef de Secrétariat

Coordination de la stratégie de coopération, des conventions et des partenariats.

Cadre Chargé d'Études Assistant — 1

Appui à l'élaboration des conventions et au suivi de la coopération bilatérale.

Cadre Chargé d'Études Assistant — 2

Appui à la gestion de la banque de données des partenaires et à la recherche de financements.

Secrétariat des Ressources Humaines

Placé sous l'autorité d'un Chef de Secrétariat, le Secrétariat des Ressources Humaines est chargé de la gestion prévisionnelle des effectifs du CNDT, de l'élaboration des plans de formation et du recyclage des personnels, du contrôle permanent des présences et de la discipline, ainsi que de la préparation et du suivi des dossiers disciplinaires et de sécurité sociale.

De la gestion prévisionnelle des effectifs, en liaison avec la Sous-direction des Personnels, de la Solde et des Pensions du Ministère chargé de la Recherche Scientifique ;
De l'élaboration des plans de formation et du recyclage des personnels ;
Du contrôle permanent des présences et de la discipline ;
De la préparation et de l'instruction des dossiers disciplinaires des personnels ;
De la préparation et du suivi des dossiers de sécurité sociale du personnel ;
De la centralisation des besoins en formation ;
De la tenue des fichiers des stagiaires.

Chef de Secrétariat

Coordination de la gestion des personnels, des formations et de la discipline.

Chef de Secrétariat Adjoint

Appui à la coordination et au suivi administratif des dossiers du personnel.

Secrétariat Juridique & du Contentieux

Placé sous l'autorité d'un Chef de Secrétariat, le Secrétariat Juridique et du Contentieux est chargé de l'étude des contentieux opposant le CNDT aux tiers, du conseil juridique sur toute question intéressant le Comité, ainsi que de la défense des intérêts du CNDT en justice et en tout lieu.

De l'étude de tous les dossiers relatifs aux contentieux opposant le CNDT aux tiers ;
Du conseil juridique sur toute question intéressant le Comité — le cas échéant, il peut se faire assister par un conseil d'avocat requis par le Secrétaire Permanent ;
De la défense des intérêts du CNDT en justice et en tout lieu, en liaison avec la Cellule Juridique du Ministère en charge de la Recherche Scientifique et de l'Innovation ;
De la préparation et de la mise en forme de tous les projets de texte de nature législative, réglementaire et conventionnelle ;
De l'application des procédures, accords, contrats et conventions.