Commission Affaires Administratives & Financières

Commission des Affaires Administratives, Financières & des Engagements

Placée sous l'autorité d'un Coordonnateur Exécutif Adjoint, la Commission des Affaires Administratives, Financières et des Engagements est chargée de la préparation, du suivi et du contrôle de l'exécution du budget, de la tenue de la comptabilité budgétaire, générale et analytique, de la mobilisation des ressources financières, ainsi que de la préparation et de la mise en œuvre des engagements du Comité National de Développement des Technologies.

Elle anime également le Centre d'Appui à la Technologie et à l'Innovation (CATI) du CNDT et assure la promotion de la propriété intellectuelle au sein de l'institution. Elle est structurée en quatre Secrétariats techniques.

Ce dont la Commission est chargée

De la préparation, du suivi et du contrôle de l'exécution du budget ;
De l'élaboration du Cadre des Dépenses à Moyen Terme (CDMT) du CNDT ;
De la tenue de la comptabilité budgétaire, générale et analytique ;
De la préparation des états financiers ;
De la mobilisation des ressources financières ;
De la préparation des engagements financiers, des liquidations et des ordonnancements de toutes les dépenses ;
De la consolidation de toute la documentation relative à la préparation, au suivi et à l'exécution du budget (TDR, DAO, lettres-commandes, marchés, etc.) ;
De la préparation, du suivi et de l'appui à l'exécution du budget ;
De l'élaboration du compte administratif ;
Du classement et de la conservation des pièces comptables à présenter à toutes les réquisitions ;
De la reprographie dans les matières qui le concernent ;
De la présentation des comptes d'emplois du CNDT et des justificatifs des dépenses éventuellement effectuées dans des cadres spécifiques ;
De la gestion administrative du CNDT, suivant les instructions du Secrétaire Permanent ;
De l'élaboration des rapports rendant compte des activités du CNDT ;
De l'élaboration des rapports d'activités, de la feuille de route et du rapport annuel de performance ;
De l'élaboration des comptes rendus des réunions et sessions du Comité ;
De la promotion et de la coordination de l'ensemble des activités relatives à la propriété intellectuelle, en liaison avec les organismes et les Départements ministériels concernés, en collaboration avec le responsable du CATI ;
De l'animation du Centre d'Appui à la Technologie et à l'Innovation (CATI) du CNDT ;
De la gestion des codes d'accès aux bases de données de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) ;
De la sensibilisation du personnel du MINRESI et des usagers sur les fondamentaux de la propriété intellectuelle ;
De la définition d'un cadre de collaboration avec les représentations régionales des groupements patronaux et des autres CATI ;
De l'animation de la plateforme et de la participation aux activités des réseaux national et international des CATI ;
De la conception, de la réalisation et de la diffusion du bulletin d'information « CATI-INFO » du CNDT, en liaison avec le Secrétariat de la Communication et des Relations Publiques ;
De la production des rapports d'activités mensuelles, trimestrielles, semestrielles et annuelles du CATI.

Secrétariat chargé de l'Administration Générale

Placé sous l'autorité d'un Chef de Secrétariat, le Secrétariat chargé de l'Administration Générale assure la gestion administrative du CNDT suivant les instructions du Secrétaire Permanent, l'élaboration des rapports d'activités et des comptes rendus des sessions du Comité, ainsi que la promotion et la coordination des activités relatives à la propriété intellectuelle.

De la gestion administrative du CNDT, suivant les instructions du Secrétaire Permanent ;
De l'élaboration des rapports rendant compte des activités du CNDT ;
De l'élaboration des rapports d'activités, de la feuille de route et du rapport annuel de performance ;
De l'élaboration des comptes rendus des réunions et sessions du Comité ;
De la promotion et de la coordination de l'ensemble des activités relatives à la propriété intellectuelle, en liaison avec les organismes et Départements ministériels concernés et en collaboration avec le responsable du CATI.

Chef de Secrétariat

Coordination administrative, rapports d'activités et propriété intellectuelle.

Chef de Secrétariat Adjoint — Affaires administratives

Appui à la gestion administrative et aux dossiers de propriété intellectuelle.

Cadres Chargés d'Études Assistants

Appui à la rédaction des rapports et au suivi des dossiers administratifs.

Secrétariat des Affaires Financières & des Engagements

Placé sous l'autorité d'un Chef de Secrétariat, le Secrétariat des Affaires Financières et des Engagements est chargé de la préparation des états financiers, des engagements financiers, des liquidations et des ordonnancements de toutes les dépenses, ainsi que du suivi de l'exécution du budget et de l'élaboration du Cadre des Dépenses à Moyen Terme (CDMT).

De la préparation des états financiers ;
De la préparation des engagements financiers, des liquidations et des ordonnancements de toutes les dépenses ;
Du suivi de l'exécution du budget ;
De la préparation du compte administratif ;
De l'élaboration du Cadre des Dépenses à Moyen Terme (CDMT) du CNDT.

Chef de Secrétariat

Coordination des affaires financières, des engagements et des états financiers.

Chef de Secrétariat Adjoint — Affaires Financières

Appui à la préparation des états financiers et au suivi de l'exécution budgétaire.

Chef de Secrétariat Adjoint — Engagements

Appui aux engagements, liquidations et ordonnancements des dépenses.

Secrétariat de Préparation & de Suivi de l'Exécution du Budget

Placé sous l'autorité d'un Chef de Secrétariat, le Secrétariat de Préparation et de Suivi de l'Exécution du Budget est chargé du suivi des dossiers financiers du CNDT, de la préparation du budget et de la situation des disponibilités, ainsi que du classement, de la conservation et de l'archivage des pièces comptables et des comptes d'emplois.

Du suivi des dossiers financiers du CNDT ;
De la préparation du budget ;
Du classement et de la conservation des pièces comptables à présenter à toutes les réquisitions ;
De la préparation de la situation des disponibilités ;
De la préparation des comptes d'emplois du CNDT et des justificatifs des dépenses éventuellement effectuées dans des cadres spécifiques ;
De la consolidation et de l'archivage des comptes d'emplois du CNDT et des justificatifs des dépenses éventuellement effectuées dans des cadres spécifiques.

Chef de Secrétariat

Coordination de la préparation et du suivi de l'exécution du budget du CNDT.

Chef de Secrétariat Adjoint — Préparation du budget

Appui à la préparation du budget annuel et des situations de disponibilités.

Chef de Secrétariat Adjoint — Suivi de l'exécution du budget

Suivi des comptes d'emplois et consolidation des justificatifs de dépenses.

Secrétariat en charge du Centre d'Appui à la Technologie et à l'Innovation (CATI)

Placé sous l'autorité d'un Chef de Secrétariat, Point focal, le Secrétariat en charge du Centre d'Appui à la Technologie et à l'Innovation (CATI) assure l'animation du Centre, la gestion des codes d'accès aux bases de données de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), la sensibilisation à la propriété intellectuelle et la coordination des réseaux nationaux et internationaux des CATI.

De l'animation du Centre d'Appui à la Technologie et à l'Innovation (CATI) du CNDT ;
De la gestion des codes d'accès aux bases de données de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) ;
De la sensibilisation du personnel du MINRESI et des usagers sur les fondamentaux de la propriété intellectuelle ;
De la définition d'un cadre de collaboration avec les représentations régionales des groupements patronaux et des autres CATI ;
De l'animation de la plateforme et de la participation aux activités des réseaux national et international des CATI ;
De la conception, de la réalisation et de la diffusion du bulletin d'information « CATI-INFO » du CNDT, en liaison avec le Secrétariat de la Communication et des Relations Publiques ;
De la production des rapports d'activités mensuelles, trimestrielles, semestrielles et annuelles du CATI.